Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIROSAC
SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER " PROMOSAC "

Numéro de dépôt :
1018495
Date de dépôt :
31/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GIROSAC

Déposée le 31 mai 1977 par SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER " PROMOSAC " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GIROSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER " PROMOSAC " domicilié(e) (SOCIETE ANONYME), 20, rue Octave Feuillet à Paris (16ème). - France.

La marque GIROSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GIROSAC est expirée depuis le 31 mai 1987.

SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER " PROMOSAC " a également déposé les autres marques suivantes : AGORA , VIDORSAC , PROMOSAC , PARCSAC , HORRIDUS , PLASTOUT , PARSAC , PAPTOUT


SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER " PROMOSAC " - (SOCIETE ANONYME), 20, rue Octave Feuillet à Paris (16ème). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001

Appareil rotatif supportant des sacs et les présentant automatiquement sous les gaines de vide-ordures au fur et à mesure de leur remplissage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.